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En se connectant au site de L’œil de l’exilé, et de ce seul fait, l’utilisateur reconnaît accepter de la Maison des journalistes, éditrice du site, une licence Creative Commons License, dans les présentes conditions.

Vous êtes libre de :

partager — reproduire, distribuer et communiquer l’œuvre

Selon les conditions suivantes :

» Attribution — Vous devez attribuer l’œuvre de la manière indiquée par l’auteur de l’œuvre ou le titulaire des droits (mais pas d’une manière qui suggérerait qu’ils vous approuvent, vous ou votre utilisation de l’œuvre).
» Pas d’Utilisation Commerciale — Vous n’avez pas le droit d’utiliser cette œuvre à des fins commerciales.
» Pas d’œuvres dérivées — Vous n’avez pas le droit de modifier, de transformer ou d’adapter cette œuvre.

comprenant bien que :

» Renonciation — N’importe laquelle des conditions ci-dessus peut être levée si vous avez l’autorisation du titulaire de droits.
» Domaine Public — Là où l’œuvre ou un quelconque de ses éléments est dans le domaine public selon le droit applicable, ce statut n’est en aucune façon affecté par la licence.
» Autres droits — Les droits suivants ne sont en aucune manière affectés par la licence :

  • Vos prérogatives issues des exceptions et limitations aux droits exclusifs ou fair use;
  • Les droits moraux de l’auteur;
  • Droits qu’autrui peut avoir soit sur l’œuvre elle-même soit sur la façon dont elle est utilisée, comme le droit à l’image ou les droits à la vie privée.

Remarque — A chaque réutilisation ou distribution de cette œuvre, vous devez faire apparaître clairement au public la licence selon laquelle elle est mise à disposition. La meilleure manière de l’indiquer est un lien vers cette page web.

Ceci est le résumé explicatif “lisible par les humains” du
Code Juridique (la version intégrale de la licence).

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